Nous vous présentons le rôle des principaux interlocuteurs que vous pouvez être amené à rencontrer au cours de la prise en charge de votre maladie. Afin de vous aider dans vos démarches, nous essaierons de vous orienter vers l'organisme compétent en fonction de la nature de votre demande.
Enfin, nous vous exposerons les principales associations de patients qui interviennent auprès des personnes souffrant de sclérose en plaques, associations auxquelles nous vous recommandons vivement de vous adresser pour toutes les difficultés que vous rencontrez au quotidien.
Le médecin traitant, c’est le médecin que vous choisissez pour vous soigner au quotidien et vous aider à vous orienter vers les soins dont vous avez besoin.
Médecin généraliste ou médecin spécialiste, tout médecin peut devenir votre médecin traitant s’il accepte d’assumer ce rôle. Il peut exercer en cabinet, à l’hôpital ou dans un centre de santé. Une fois que vous avez choisi votre médecin traitant, remplissez et signez avec lui le formulaire de “déclaration de choix du médecin traitant.”
Vous devez déclarer votre médecin traitant à votre Caisse d’Assurance Maladie. Le cas échéant, les actes médicaux qui ne seront pas réalisés ou recommandés par lui seront moins bien remboursés.
A noter que les personnes atteintes de pathologies chroniques, telle que la sclérose en plaques, peuvent consulter le spécialiste, inscrit dans le protocole de soins, sans avoir été orientées par leur médecin traitant.
Il s’occupe de la demande de prise en charge de votre ALD. En accord avec les médecins spécialistes qui vous suivent, il remplit un formulaire spécifique : “le protocole de soins”. La demande est ensuite transmise au service médical de la Caisse de Sécurité Sociale.
Le protocole de soins est périodiquement révisable en fonction de l’état de santé de la personne et des avancées thérapeutiques. Les médecins (“traitant” et médecin-conseil) et le patient concerné devront signer ce protocole de soins.
En pratique, ce document définira les actes et les prestations liés au traitement de l’ALD. En conséquence, il définira également ce qui ouvre droit au remboursement à 100 %. Sauf en cas d’urgence, la personne sera tenue de communiquer ce document à tout médecin consulté ; dans le cas contraire, elle s’expose à une diminution de remboursement des soins.
Il rédige les prescriptions médicales (traitements, examens complémentaires, séances de rééducation…). Rappelons qu’il existe un modèle particulier d’ordonnance réservé aux patients atteints d’une ALD : les ordonnances “bizones”. Dans la partie haute, votre médecin inscrit les soins en relation avec votre ALD (pris en charge à 100 %). Cette prise en charge ne comprend pas les dépassements d’honoraires, le forfait hospitalier et la participation forfaitaire (1 € en novembre 2008) et la franchise médicale. La partie basse est réservée aux prescriptions qui n’ont pas de rapport avec votre ALD (pour ces prescriptions, le “ticket modérateur” reste à votre charge ou est remboursé par votre mutuelle).
Il est compétent pour décider si votre état de santé nécessite un arrêt de travail (ou une prolongation d’arrêt de travail). Soulignons ici qu’en cas d’arrêt de travail en relation avec votre ALD, vous pouvez obtenir le versement d’indemnités journalières pendant une période maximale de 3 ans.
C’est également votre médecin traitant qui intervient pour déterminer si, compte tenu de votre état de santé, vous devez bénéficier d’un transport sanitaire. Il lui appartient de vous prescrire le mode de transport le plus adapté à votre situation et à votre état (ambulance pour un transport allongé, véhicule sanitaire léger pour un transport assis…), sachant que certains types de trajets nécessitent une demande d’entente préalable auprès de votre Caisse de Sécurité Sociale (trajet supérieur à 150 km, par exemple). S’ils sont en rapport avec votre ALD, ces transports (pour vous rendre à l’hôpital, à une consultation…) seront pris en charge à 100 %, déduction faite de la franchise médicale qui restera à votre charge (2 euro par trajet). Le cas échéant, votre médecin traitant peut vous recommander de prendre contact avec votre médecin du travail s’il considère que votre état de santé nécessite des aménagements de votre poste de travail.
En cas d’arrêt de travail, il peut aussi vous conseiller de solliciter une visite dite de “pré-reprise”, qui donnera au médecin du travail la possibilité d’anticiper les mesures nécessaires à la reprise de votre activité.
S’il estime qu’une activité est de nature à améliorer votre état de santé, votre médecin traitant peut vous la prescrire en accord avec le médecin-conseil de votre Caisse (on parle d’ “activité thérapeutique obligatoire”). De même, il est habilité à vous prescrire une reprise dans le cadre d’un “mi-temps thérapeutique”, sachant toutefois qu’il ne prend pas cette décision seul (consultation du médecin du travail et de votre employeur, autorisation du médecin-conseil de la Caisse).
D'autres professionnels de santé interviennent aux côtés des médecins (médecins généralistes et spécialistes), que ce soit en établissements de soins ou dans le cadre du maintien du patient à son domicile.
Rappelons que ces médicaments sont pris en charge à 100 % dès lors qu'ils sont en rapport avec votre ALD (exonération du « ticket modérateur »), sauf la franchise médicale de 50 centimes d'euro par boîte de médicaments, ou toute autre unité de conditionnement : flacon par exemple, qui reste à votre charge. De plus, vous pouvez être dispensé de l'avance des frais (« tiers payant »), ce qui signifie que vous ne serez pas obligé de payer vos médicaments à votre pharmacien (lequel se fera régler directement par votre Caisse de Sécurité Sociale).
A noter que le pharmacien est également chargé de mettre à votre disposition les informations et les conseils nécessaires au bon usage des médicaments qu'il vous délivre.
La gestion des risques maladie, maternité, invalidité, décès, accidents du travail et maladie professionnelle est confiée aux Caisses Primaires d'Assurance Maladie (au plan local) et à la Caisse Nationale d'Assurance Maladie.
A l'occasion de votre demande de reconnaissance en ALD, le médecin-conseil de votre Caisse de Sécurité Sociale peut demander à vous examiner ou choisir de se prononcer uniquement au regard du formulaire de demande qu'aura rempli votre médecin traitant. C'est en se basant sur l'avis émis par son médecin-conseil que votre Caisse de Sécurité Sociale reconnaîtra ou non votre maladie en tant qu'ALD. Naturellement, votre Caisse est également compétente pour se prononcer sur le renouvellement de votre prise en charge à 100 % au titre de votre ALD.
Si une personne est présumée atteinte d'une ALD mais n'a pas fait de demande d'exonération du ticket modérateur au titre de cette affection, la Caisse doit inviter son service médical (le médecin-conseil) à prendre toutes les dispositions utiles en vue de faire procéder à cette reconnaissance.
C'est votre Caisse qui met à la disposition de votre médecin traitant les formulaires de demande de reconnaissance des ALD, ainsi que les "ordonnances bizones".
La Caisse peut organiser périodiquement, en relation avec votre médecin traitant, des visites médicales permettant d'évaluer votre état de santé et formuler des recommandations sur les soins et les traitements appropriés (rôle du service médical). Elle est également amenée à se prononcer sur la prescription d'une "activité thérapeutique obligatoire" et sur la reprise de l'activité dans le cadre d'un temps partiel pour motif thérapeutique communément appelé "mi-temps thérapeutique".
C'est elle qui rembourse les soins et prescriptions (qu'ils soient ou non en relation avec l'ALD), qui s'acquitte du paiement des indemnités journalières en cas d'arrêt de travail et qui verse, le cas échéant, la pension d'invalidité et les prestations complémentaires auxquelles vous avez droit.
A noter que la Caisse peut suspendre le versement de vos prestations (et plus particulièrement de vos indemnités journalières) si vous ne respectez pas vos obligations (à cet effet, elle peut diligenter un contrôle à votre domicile).
Rappelons que la CMU (Couverture Maladie Universelle) permet, à toute personne résidant en France de manière régulière et stable depuis plus de trois mois, de bénéficier d'une couverture maladie de base (Sécurité Sociale) pour ses dépenses de santé. Les personnes dont les revenus sont trop faibles pour contracter une mutuelle peuvent prétendre en fonction de leurs ressources, à la CMU complémentaire ou au crédit d'impôt. Pour de plus amples renseignements, vous pouvez vous adresser à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de votre lieu de résidence ou du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de votre commune.
De plus, si vous le souhaitez, vous pouvez également solliciter une visite de préreprise alors que vous êtes encore en arrêt maladie. Ce rendez-vous pourra vous permettre d'échanger avec le médecin du travail et de préparer si nécessaire les aménagements de poste ou l'organisation d'une reprise à temps partiel thérapeutique. Ces visites favorisent souvent votre retour dans l'entreprise.
La détermination de l'aptitude se fait en fonction des caractéristiques de votre poste de travail. Elle n'intervient qu'après un examen clinique et, si besoin, des examens complémentaires.
Cette fiche d'aptitude ne doit comporter que des indications d'aptitude ou d'inaptitude, à l'exclusion de tout renseignement médical. En revanche, elle peut indiquer des propositions d'aménagement de votre poste de travail.
A noter enfin que vous pouvez interroger votre médecin du travail sur les démarches que vous pouvez entreprendre auprès des différentes structures d'aide aux travailleurs handicapés.
Cas particulier : au sein de la fonction publique, ce n'est pas le médecin du travail qui intervient, mais le Comité médical. Il se prononce sur votre aptitude à reprendre votre activité après une absence de 12 mois consécutifs de congé maladie ou à l'issue d'un congé de longue maladie (dont la durée maximale est de 3 ans) ou de longue durée (durée maximale : 5 ans) et lors de l'octroi d'un mi-temps thérapeutique. Il peut notamment, en concertation avec le médecin de prévention, faire des recommandations sur l'aménagement de vos conditions de travail ou sur votre reclassement dans un autre emploi.
Depuis le 1er janvier 2006, les Maisons Départementales des Personnes Handicapées (MDPH) sont mises en place. Elles offrent un accès unique aux droits et prestations des personnes atteintes d'un handicap et à leur famille.
Au sein de chaque MDPH, la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) remplacera à terme la COTOREP et la CDES (pour les enfants).
Nous évoquerons ici plus particulièrement les dispositions relatives aux adultes.
Les MDPH ont pour but de faciliter les démarches des personnes handicapées et de leur famille, en offrant un accès unique dans chaque département pour toutes les demandes en lien avec le handicap.
Pour ce faire, la MDPH a quatre missions principales :
Enfin c'est la MDPH qui assure l'organisation de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH, voir ci-après).
Instituée dans chaque département, la CDAPH est une instance de décision essentielle pour les personnes handicapées.
*Cette prestation a pour objet de vous aider au financement d'aides humaines, d'aides techniques, les aménagements de logement et de véhicule, ou encore, certaines aides spécifiques dont les aides animalières.
Il convient de remplir le formulaire de demande, qui pourra être retiré auprès de la MDPH. Une fois complété, ce document doit être retourné accompagné des pièces justificatives (certificat médical, déclaration de ressources.). C'est à cette occasion que l'objet de la demande doit être précisé : insertion professionnelle (avec éventuellement une demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé), carte d'invalidité, allocations (AAH, .) et/ou orientation vers un établissement d'accueil et d'hébergement.
*Cette nouvelle prestation a pour objet de vous aider au financement d'aides humaines, d'aides techniques, les aménagements de logement et de véhicule, ou encore, certaines aides spécifiques dont les aides animalière
La loi pose le principe que tout employeur occupant au moins 20 salariés est tenu d'employer au moins 6 % de personnes handicapées dans ses effectifs. Si l'employeur n'applique pas son obligation d'embauche, il doit verser à l'Association de Gestion des Fonds pour l'Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées (AGEFIPH) une "contribution volontaire" (calculée sur l'effectif de l'entreprise). La loi du 11 février 2005 en faveur des personnes handicapées prévoit que cette contribution volontaire soit modulée en fonction du handicap. Son plafond sera également augmenté (à partir de 2007).
L'AGEFIPH est une association qui se compose de représentants d'organisations d'employeurs, de syndicats de salariés, d'associations de personnes handicapées et de personnes qualifiées.
Elle a pour missions de :
La loi du 11 février 2005 instaure un fonds pour l'insertion professionnelle dans la fonction publique qui sera alimenté par la contribution des ministères, des collectivités territoriales et des hôpitaux publics ne respectant pas le quota de 6%.
Une convention de coopération doit être conclue entre ce nouveau fonds et l'AGEFIPH.
Ainsi, grâce à ses fonds, l'AGEFIPH encourage des actions en faveur des personnes handicapées : prime à l'embauche, maintien dans l'emploi et reclassement, aménagement du poste de travail, accessibilité des lieux de travail, bilan de compétences, contrat en alternance, contrat d'apprentissage, formation professionnelle.
Pour avoir plus de renseignements sur le rôle, les missions et les modalités de fonctionnement de l'AGEFIPH, vous pouvez consulter le site www.agefiph.fr
Vous y trouverez également les coordonnées des délégations régionales de l'AGEFIPH et des structures départementales de "Cap Emploi". En outre, toutes les démarches accompagnant les dossiers de demande de financement vous sont clairement expliquées.
Le (la) psychologue prend en compte les phénomènes de la vie affective, émotionnelle, intellectuelle et comportementale des personnes. En fonction de l'impact psychologique de la maladie, il (elle) conçoit et met en œuvre des méthodes spécifiques d'analyse, d'évaluation, de soins, de conseil et de prévention dans le respect de l'autonomie psychique de la personne.
À la différence du psychiatre, le (la) psychologue n'est pas un médecin et ne peut en aucun cas vous prescrire le moindre traitement médicamenteux. Cependant, il (elle) joue un rôle primordial de soutien et d'accompagnement (il peut ainsi permettre de mieux accepter la maladie, de revaloriser l'image de la personne.) et peut engager des traitements spécifiques (psychothérapie, notamment).
La consultation d'un(e) psychologue n'est pas toujours prise en charge. Ainsi, si vous faites appel à un praticien qui exerce au sein de l'hôpital public où vous êtes suivi, vos consultations seront remboursées. Il en va de même si vous vous adressez à un Centre Médico-Psychologique (CMP) dans le cadre duquel les soins sont dispensés gratuitement.
En revanche, si le (la) psychologue que vous consultez exerce en cabinet libéral ou en clinique, vos séances ne seront pas remboursées sauf si vous avez souscrit un contrat d'assurance qui prévoit leur prise en charge ou si votre mutuelle accepte de couvrir ces soins. Précisons que les tarifs des consultations ne sont pas fixés par la loi (leur montant peut donc varier d'un(e) psychologue à l'autre).
Tous les psychologues cliniciens ont suivi une formation suffisamment polyvalente pour suivre et orienter la personne qui les consulte, quel que soit le trouble dont elle souffre.
Pour rencontrer un(e) psychologue, vous pouvez demander conseil à votre médecin traitant, à l'équipe médicale qui vous suit, aux associations d'aide aux malades ou encore à vos proches (amis, connaissances). À partir de ces informations, il vous appartient de prendre rendez-vous.
La première entrevue constitue un moment privilégié, non seulement pour prendre contact, mais aussi pour vous informer et évaluer s'il y a lieu de vous engager dans une psychothérapie. À vous de vous exprimer sur les difficultés auxquelles vous êtes confronté, au psychologue d'évaluer de quelle façon il est en mesure de vous apporter une aide professionnelle. Au terme des premiers entretiens, le psychologue pourra définir avec vous, en fonction de vos besoins, des difficultés que vous éprouvez et de vos ressources, un contrat ou projet, des objectifs à poursuivre, des étapes à franchir, une façon de travailler.
Sachez que le psychologue est soumis au secret professionnel et ne peut en aucun cas communiquer, sans votre accord, le moindre renseignement personnel sur votre compte à quelque personne que ce soit (votre employeur, par exemple).
Les travailleurs sociaux occupent aujourd'hui une position stratégique dans la lutte contre l'exclusion, l'insertion et la reconstitution de liens sociaux. Ils appartiennent à un ensemble de métiers souvent complémentaires qui s'exercent dans des structures très imbriquées et diversifiées. Certains ont un rôle de conseil et d'assistance (assistant de service social, conseiller en économie sociale et familiale.). D'autres sont chargés de l'aide au quotidien qui apporte un soutien et une aide à des personnes non autonomes ou à des familles impliquées dans une activité professionnelle (technicien de l'intervention sociale et familiale, aide ménagère, auxiliaire de vie.).
En pratique, les interventions cumulées de ces travailleurs sociaux permettent d'établir les relais nécessaires à une prise en charge plus globale de la maladie.
Les principaux types d'employeurs sont les collectivités territoriales, communes et conseils généraux, les établissements et services pour adultes et enfants handicapés ou inadaptés, l'État, les hôpitaux, les centres sociaux, les établissements d'hébergement, les entreprises publiques ou privées.
L'assistant de service social accompagne les personnes et les familles pour leur permettre de surmonter leurs difficultés d'ordre social, administratif et socio-économique.
Après avoir analysé la nature du besoin exprimé, l'assistant social informe sur les données administratives et législatives en vigueur. Il conseille et propose les démarches, moyens et interlocuteurs les plus appropriés à la résolution du problème posé. Il peut aussi apporter une aide pour constituer un dossier de demande (formation, logement.) ou, lorsque les dossiers sont complexes, servir de médiateur entre les usagers et les organismes concernés.
Ainsi, son action prend diverses formes :
Par des actions d'information, de conseil technique, d'organisation d'actions de formation, le conseiller en économie sociale familiale aide les individus à résoudre les problèmes de leur vie quotidienne. Il contribue ainsi à la prévention de l'exclusion sociale sous toutes ses formes. Ses compétences techniques et pratiques en matière d'habitat, de logement, d'alimentation et de santé, de gestion des ressources et de consommation lui permettent d'agir concrètement pour favoriser l'insertion sociale. C'est aussi un acteur du développement social en milieu urbain ou rural.
L'une des principales missions des associations est d'informer, d'accompagner et d'orienter les personnes atteintes de Sclérose En Plaques et leur entourage. Il s'agit d'une certaine manière de rendre moins difficile le vécu de la maladie et de simplifier les démarches qu'elle engendre.
L'objet, les modalités de fonctionnement et les services proposés varient naturellement d'une association à l'autre et nous vous recommandons de prendre directement contact avec elles pour obtenir de plus amples renseignements.
Rappelons également que certaines associations jouent un rôle prépondérant en matière de recherche.
C'est le cas, par exemple, de l'Association pour la Recherche sur la Sclérose En Plaques (ARSEP) qui, avec l'aide de son Comité Médico-Scientifique, participe à l'effort de recherche sur la sclérose en plaques en distribuant chaque année près d'1 million d'euros. (ARSEP -14, rue Jules Vanzuppe 94200 Ivry sur Seine Tel. : 01 43 90 39 39 Fax : 01 43 90 14 51- Email : contact@arsep.org - Site Internet : http://www.arsep.org).
Pour connaître de façon la plus complète possible la liste des associations de patients, nous vous conseillons de consulter l'Annuaire des Associations de Santé (AAS) diffusé sur Internet à l'adresse suivante :http://www.annuaire-aas.com.
Une présentation exhaustive de toutes les associations intervenant auprès des personnes atteintes de sclérose en plaques ne peut évidemment pas être envisagée dans le cadre de ce document. Nous avons choisi de vous présenter succinctement les trois associations qui nous paraissent les plus représentatives. Soulignons que ces trois organismes sont reconnus d'utilité publique.
2 - Associations des Paralysés de France (APF) - APF Ecoute Infos SEP

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